top of page

Mentions légales

Informations légales. En vertu de la loi, les sites web doivent fournir certaines informations légales. Nous sommes là pour vous aider à comprendre ce que vous devez inclure sur votre site web. Les informations varient en fonction de votre entreprise ou de votre site web. Nous vous recommandons de consulter un avocat afin de vous aider à créer votre page d'informations légales.

TORTUGAT
Dénomination sociale : TORTUGAT
Adresse du siège social : [adresse de l'entreprise]
Nom du directeur de la publication : [nom du directeur de l'entreprise]
Numéro de téléphone : [numéro de téléphone de l'entreprise]
Adresse e-mail : [adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [numéro d'enregistrement de l'entreprise]
Numéro d'identification fiscale : [numéro d'identification fiscale de l'entreprise]
Forme juridique : [forme juridique de l'entreprise]
Montant du capital social : [montant du capital social de l'entreprise]
Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site web : [nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site web]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [mentions relatives à l'utilisation de cookies]

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Contact :
TORTUGAT
Téléphone : [numéro de téléphone de l'entreprise]
Adresse e-mail : [adresse e-mail de l'entreprise]
Fax : [numéro de fax de l'entreprise]
Adresse : [adresse de l'entreprise]

bottom of page